Empire Fédéral d'Arcandia
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Ordre-en-Conseil de Sa Majesté Impériale l'Empereur Charles XI concernant la Constitution de l'Empire Fédéral d'Arcadie en date du 14 septembre 144.

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Charles XI
Empereur d'Arcadie
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Date d'inscription : 10/05/2019
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Ordre-en-Conseil de Sa Majesté Impériale l'Empereur Charles XI concernant la Constitution de l'Empire Fédéral d'Arcadie en date du 14 septembre 144. Empty Ordre-en-Conseil de Sa Majesté Impériale l'Empereur Charles XI concernant la Constitution de l'Empire Fédéral d'Arcadie en date du 14 septembre 144.

Ven 10 Mai - 22:34
Ordre-en-Conseil de Sa Majesté Impériale l'Empereur Charles XI concernant la Constitution de l'Empire Fédéral d'Arcadie en date du 14 septembre 144. Empire11


Ordre-en-Conseil de Sa Majesté Impériale l'Empereur Charles XI concernant la Constitution de l'Empire Fédéral d'Arcadie en date du 14 septembre 144.


L'Empereur Charles XI ordonne l'application par les Institutions Impériales les décisions suivantes :

Article 1 - La Constitution de l'Empire Fédéral d'Arcadie en date du 14 septembre 144 est promulguée.

Article 2 - Le présent Ordre-en-Conseil sera publié au Journal Officiel de l'Empire.


Fait à la Citadelle Impériale d'Artanges, le 10 mai 150,

Par Sa Majesté Impériale l'Empereur Charles XI.
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